Mentions Légales
Association Loi 1901
CulturLoisir
Mairie de Chatillon sur chalaronne
01400 Châtillon-sur-Chalaronne
Représentant Légal
Danièle LAURENCIN
Hébergement
Celeonet
Conception et Développement
Emergence Graphique
Directeur de la Publication
Danièle LAURENCIN
Contenu Editorial
Danièle LAURENCIN
Droits d'Auteur
Le site est protégé par les droits d'auteur. Les droits de propriété intellectuelle relatifs au site sont la propriété de CulturLoisir.
Le logo figurant sur le site est une marque déposée.
Le téléchargement de tout ou partie des textes, images, sons, photographies, données, marques et tout autre élément qui y sont contenus est autorisé à des fins strictement privées ou dans le cadre scolaire.
Toute utilisation, diffusion, commercialisation, reproduction et représentation, totale ou partielle, d'éléments du site à d'autres fins doit être fait avec l'autorisation préalable de CulturLoisir.
Vie Privée
Les informations stockées dans notre base de données sont destinées à un usage strictement interne à CulturLoisir.
Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et Libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour l'exercer, adressez vous à :
CulturLoisir
Mairie de Chatillon sur chalaronne
01400 Châtillon-sur-Chalaronne
Tel. : 06 78 78 30 00
culturloisir@chatillon-sur-chalaronne.net
Contenu du Site
CulturLoisir se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
En outre, CulturLoisir décline toute responsabilité en cas de retard, d'erreur ou d'omission quant au contenu des présentes pages de même qu'en cas d'interruption ou de non-disponibilité du service.
Liens Hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site de CulturLoisir ainsi que les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir du site CulturLoisir n’engagent pas la responsabilité de CulturLoisir.
×